HELYPLAN
Présentation de la marque HELYPLAN
Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELYPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HELYPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELYPLAN est expirée depuis le 29 août 1995.
SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07