Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELYPLAN
SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1321842
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1995

Présentation de la marque HELYPLAN

Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELYPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM domicilié(e) 42 à 48, avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY CHATILLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque HELYPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELYPLAN est expirée depuis le 29 août 1995.

SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM a également déposé les autres marques suivantes : POLYPLAN , SIFEV , SOLYPLAN , ABP MANUTENTION


SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION SIETAM (société anonyme) - 42 à 48, avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY CHATILLON. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Transporteurs en continu pour charges isolées ou matériaux en vrac.